Contamination

Un contaminant peut revêtir diverses formes : une matière solide, liquide ou gazeuse, un micro-organisme, un son, une vibration, un rayonnement, une chaleur, une odeur, une radiation, etc. Ces contaminants peuvent porter atteinte à la qualité de l’air, des sols, de l’eau de surface ou souterraine, ou encore du milieu ambiant.

Tous les paliers de gouvernement peuvent intervenir d’une façon ou d’une autre pour prévenir, gérer ou faire cesser une contamination de l’environnement. Il faut savoir que l’auteur d’une contamination n’est pas le seul pouvant être visé par la réglementation. Le gardien d’un terrain ou un créancier pourront, par exemple, voir leur responsabilité engagée dans certains cas.

Fort de sa compétence acquise lors de nombreux mandats en matière de contamination, Daigneault, avocats inc. est en mesure de vous proposer des solutions adaptées à votre situation particulière.

  • Air
  • Assainissement, revitalisation et réhabilitation de terrains et d’immeubles contaminés
  • Bâtiments et débris de démolition contaminés
  • Bruit
  • Cessation d’activités désignées
  • Contamination de l’eau
  • Contamination de sols
  • Déversements et fuites
  • Eau souterraine
  • Environnement de travail
  • Migration de contaminants
  • Neiges usées
  • Nuisances et troubles du voisinage
  • Réaménagement de site « Brownfields »
  • Responsabilité
  • Terrains contaminés